Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Freedom wear
M. Philippe Amiell

Numéro de dépôt :
4054378
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
Freedom wear de Philippe Amiell

Présentation de la marque Freedom wear

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par monsieur Philippe Amiell auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Freedom wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Philippe Amiell domicilié(e) Résidence du parc, lot 14, villa 1, RT1, BP 15810 - 98804 - Nouméa - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Amiell domicilié(e) Résidence du parc, lot 14, villa 1, RT1, BP 15810 - 98804 - Nouméa - France.

La marque Freedom wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freedom wear est expirée depuis le 13 décembre 2023.

Philippe Amiell a également déposé les autres marques suivantes : KANAK INSPIRATION , KOLONIAL , Calédonien et Français , NC CULTE , Grande terre et Loyauté , COTE EST NC , GRAND NORD NC , RED RUSA , KARTIERS NORD NOUMEA , Igname et Taro


M. Philippe Amiell - Résidence du parc, lot 14, villa 1, RT1, BP 15810 - 98804 - Nouméa - France


M. Philippe Amiell - Résidence du parc, lot 14, villa 1, RT1, BP 15810 - 98804 - Nouméa - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 26 mai 2014 - Renonciation partielle n°624732 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-26

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.